Saint-Laurent d
Saint-Laurent du Maroni, Capitale de l'ouest de la Guyane Française

Eradication des paillotes illégales sur les rives du quartier de "la charbonnière"


Faisant suite à un communiqué de la municipalité demandant aux tenanciers des paillotes situées sur les berges du Maroni de procéder à la destruction de celles-ci avant le 7 juillet 2010, la ville de Saint-Laurent à mené une opération d'éradication conjointement avec la Police Municipale, la Gendarmerie et la Police aux Frontières, le vendredi 9 juillet 2010 à 6H30 sur les berges du Maroni...
19 Juillet 2010 - écrit par


              

Commentaires
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75.Posté par PAN DANS LES DENTS le 20/08/2010 15:07
ET ENCORE !

Question publiée au JO le : 01/12/2009 page : 11247
Réponse publiée au JO le : 10/12/2009 page : 10442
Texte de la question
Mme Christiane Taubira interroge M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le statut des fleuves en Guyane et leur navigabilité ainsi que sur le statut des piroguiers. Elle lui demande de lui indiquer les possibilités d'adaptation du code du domaine public fluvial, du code de la navigation intérieure et la nomenclature des voies navigables ou flottables afin de reconnaître en Guyane un statut aux fleuves ordinairement utilisés pour la circulation des hommes et des marchandises, ainsi qu'aux piroguiers traditionnels assurant le transport fluvial. Elle l'interroge également sur les conditions de travail des piroguiers en Guyane qui participent à des opérations risquées et qui sont, de fait, exposés au même danger que les militaires qu'ils transportent dans leurs pirogues alors qu'ils ont le statut d'ouvriers civils. Elle demande qu'un régime spécifique en leur faveur soit mis en place, afin, notamment, qu'ils puissent bénéficier d'indemnités spéciales et d'un régime de retraite particulier qui prendrait en considération la dangerosité de leur mission.
Texte de la réponse

STATUT DES FLEUVES ET DES PIROGUIERS EN GUYANE
M. le président. La parole est à Mme Christiane Taubira, pour exposer sa question, n° 847, relative au statut des fleuves et des piroguiers en Guyane.
Mme Christiane Taubira. Ma question concerne le transport fluvial en Guyane. Je comptais m'adresser à M. le secrétaire d'État chargé des transports mais, monsieur le secrétaire d'État, vous ferez parfaitement l'affaire...
M. Benoist Apparu, secrétaire d'État. Je vous remercie ! (Sourires.)
Mme Christiane Taubira. ...puisque ce sujet a fait l'objet d'interpellations multiples ces dernières années et relève à la fois la continuité de l'État et de la solidarité gouvernementale.
Il s'agit d'un problème structurel, qui impose à la fois des dispositions de droit et des mesures pratiques. Vous savez que les fleuves Maroni et Oyapock, longs de plus de 1 500 kilomètres au total, ne sont pas répertoriés dans la nomenclature des voies navigables et flottables. Par conséquent, les dispositions du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure ne s'y appliquent pas. Le Conseil d'État a considéré que l'adaptation des textes nationaux à leurs caractéristiques modifierait trop substantiellement lesdits textes et qu'une législation spécifique est nécessaire. Autrement dit, les personnes qui circulent sur ces fleuves le font à leurs risques et périls.
Or la navigation sur le Maroni et l'Oyapock fait l'objet d'appels d'offres pour des marchés publics. Depuis 2005, un arrêté préfectoral tient lieu de cadre juridique. La loi organique pour l'outre-mer de février 2007 ouvre un droit à compensation pour la collectivité départementale dans le cadre de ses dépenses pour le transport fluvial scolaire, qui s'élèvent à 2 millions d'euros par an. La loi d'orientation pour l'outre-mer de décembre 2000 s'était déjà aventurée à prévoir des compensations, mais nous en attendons encore les décrets d'application.
Je vous parle, monsieur le secrétaire d'État, de plus de 60 000 personnes riveraines de ces fleuves, de plus de 3 000 enfants qui les empruntent plus d'une heure tous les jours pour aller à l'école. Les transports sont assurés par des piroguiers amérindiens et bushinenge, dont deux ont péri cette année. Ils sont recrutés par l'armée, associés aux missions dangereuses et exposés aux représailles des orpailleurs clandestins, mais ne disposent pourtant que d'un statut d'ouvrier civil. La situation des enfants et adolescents du littoral est moins grave, mais ceux-ci sont encore confrontés à un obstacle perturbant pour se rendre à l'école : le pont du Larivot, qui relie l'île de Cayenne aux communes du littoral, est fermé à la circulation à cause de défaillances techniques.
Le secrétaire d'État aux transports est le quatrième membre du Gouvernement que je saisis de cette affaire, après M. Borloo, M. Jégo et M. Morin. Je demande simplement quelle part M. Bussereau est disposée à prendre au règlement du problème du statut de ces fleuves, qui passe par le balisage, la signalisation et la sécurisation, l'homologation des embarcations, la reconnaissance des compétences professionnelles des piroguiers, l'accès aux assurances ainsi que la responsabilité civile et pénale de la collectivité départementale qui assure ces transports.
M. le président. La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme. Madame Taubira, vous avez raison de rappeler que beaucoup de modifications réglementaires sont intervenues. L'objectif poursuivi est de soumettre les cours d'eau de Guyane aux mêmes règles que les cours d'eau métropolitains s'agissant de leurs délimitations, de leur déclassement et de leur transfert au profit des collectivités locales qui en feraient la demande. Cela n'a pas d'incidence sur la navigabilité des cours d'eau concernés, qui n'est pas remise en cause.
C'est pourquoi il nous semble important, comme à vous, d'améliorer la sécurité de la navigation sur les fleuves guyanais dans le cadre de la réforme de la sécurité fluviale. Le secrétaire d'État chargé des transports a engagé un travail visant à définir des règles spécifiques aux bateaux fluviaux guyanais, notamment à ceux chargés du transport scolaire. À la suite d'une mission en Guyane, qui lui a permis de rencontrer la plupart des acteurs locaux de la navigation fluviale, des propositions adaptées aux bateaux fluviaux guyanais et relatives aux procédures et aux prescriptions techniques sont en cours de finalisation. Elles feront l'objet d'une concertation conduite par le préfet et la direction départementale de l'équipement.
Le secrétaire d'État a également demandé que soit étudiée une réglementation adaptée en matière de permis de conduire et de capacité professionnelle. L'objectif est, à court terme, de rendre plus sûre, comme vous le demandez, la navigation fluviale tout en tenant compte, évidemment, de la spécificité des embarcations guyanaises.
M. le président. La parole est à Mme Christiane Taubira.
Mme Christiane Taubira. Monsieur le secrétaire d'État, j'ai bien pris note de ce que vous venez d'indiquer. Si vous demandiez à M. Bussereau de me fournir un calendrier précis, j'en serais fort aise. Je vous rappelle que le sénateur Antoinette a déposé plusieurs amendements à l'occasion du Grenelle 2 pour clarifier la situation, mais le ministre n'a pas jugé bon de les retenir. Pour ma part, j'ai demandé que soit organisée une séance de travail avant l'examen du Grenelle 2 à l'Assemblée, mais je n'ai pas encore obtenu satisfaction. Nous voulons voir les choses prendre forme, car d'autres séances de travail ont déjà eu lieu, ainsi que des missions sur le terrain, mais sans aboutir à rien.
On peut lire, sur le site de la DDE, des informations contradictoires : le fleuve y est considéré comme navigable, mais sans les références juridiques attestant de cette navigabilité, et avec la mention que ceux qui y naviguent le font à leurs risques et périls. Nous avons donc besoin d'éclaircissements.
Je demande aussi au secrétaire d'État de ne pas délaisser, dans les réflexions et les travaux qu'il mène actuellement, la question du statut des piroguiers. Ce sont des ouvriers civils, mais qui paient de leur vie leur implication dans les opérations militaires de lutte contre l'orpaillage clandestin.

DONC, LES MILITAIRES ET AUTRES REPRÉSENTANTS DES FORCES DE L'ORDRE NAVIGUENT SUR LE MARONI A LEURS RISQUES ET PÉRILS !

74.Posté par PAN DANS LES DENTS le 20/08/2010 14:57
u[Un autre éclairage sur les statuts du Maroni...]u

Texte de la question
Mme Christiane Taubira interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur le statut réel des fleuves guyanais Maroni et Oyapock, ainsi que la législation nationale ou internationale s'y appliquant, autant du point de vue de la navigation (transport de personnes et de marchandises) que de la circulation des personnes étrangères. Elle lui demande d'indiquer le statut des personnes étrangères accédant au territoire guyanais par ces fleuves, dans la zone située entre la rive du fleuve et le premier poste de contrôle de police ou de douane. Elle souhaite également que lui soient précisées les modifications qui interviendraient éventuellement à compter de la mise en service du pont à construire sur le fleuve Oyapock.
Texte de la réponse
En réponse à la première question de l'honorable parlementaire qui concerne directement le domaine du droit international public, il n'existe pas d'accord en vigueur pour l'Oyapock et le Maroni en matière de navigation et de gestion de la voie d'eau. En cela la situation de ces fleuves diffère de celle des cours d'eau frontaliers ou internationaux de France métropolitaine, pour lesquels ont été instituées des Commissions bilatérales ou internationales chargées de la navigation et/ou de la protection de l'environnement. Ces deux fleuves sont donc régis par les Actes de Barcelone de 1921, qui s'appliquent à titre supplétif, quand il n'existe pas de convention spécifique, « aux voies navigables d'intérêt international ». De telles voies d'eau sont définies comme celles qui « dans leur cours naturellement navigable vers et depuis la mer séparent ou traversent plusieurs États ». Deux principes se combinant doivent par conséquent s'appliquer au titre des actes de Barcelone : le premier principe est celui de la souveraineté exercée par les États riverains sur la partie du fleuve située de leur côté de la frontière. Cela signifie que le fleuve est intégré à l'espace terrestre de l'État riverain, qu'il y exerce sa compétence exclusive en matière de police et de douane, et qu'il y applique l'ensemble de sa législation et de sa réglementation ; le second principe est la liberté de navigation qui est assurée aux bateaux ressortissants de tous les États (parties à la Convention de Barcelone), même à ceux, normalement, des pays non riverains. Cette dernière règle est susceptible d'être écartée par une convention spécifique relative au cours d'eau considéré, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Il convient de relever que la France, les Pays-Bas (s'agissant du Suriname), le Brésil, et parmi les pays voisins le Venezuela et la Colombie ont signé la Convention de Barcelone. Un principe d'égalité de traitement pour tous les ressortissants d'États contractants, et par conséquent en premier lieu à l'égard des ressortissants des États riverains, est également applicable. La mise en application de ces règles s'appuie sur des accords de délimitation des frontières, étant entendu que de manière générale, mais pas obligatoirement, la frontière est fixée à la ligne médiane du fleuve. En ce qui concerne le Maroni, la convention du 30 septembre 1915 entre les Pays-Bas et la France a fixé la frontière à la ligne médiane du fleuve et a garanti la liberté de navigation tant pour les marchandises « y compris l'or » que pour les personnes. Cet accord est cependant contesté par le Suriname. Concernant l'Oyapock en revanche, un accord par échange de notes daté du 3 juillet 1980 a délimité la frontière franco-brésilienne notamment sur ce fleuve. II. - La zone à laquelle l'honorable parlementaire fait référence dans sa deuxième question est située indiscutablement en territoire français : en effet, la sentence arbitrale rendue par le Conseil fédéral suisse à Berne en 1900, visée dans l'accord de délimitation de frontière de 1980, fixe la frontière sur le « thalweg » du fleuve, c'est-à-dire peu ou prou la ligne médiane. Par ailleurs, il existe un accord bilatéral relatif aux personnes en situation irrégulière (l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Paris le 28 mai 1996 et entré en vigueur le 30 août 2001), qui autorise la France à renvoyer au Brésil les personnes entrées illégalement en Guyane depuis le territoire brésilien. III. - En ce qui concerne enfin les modifications qui interviendraient éventuellement à compter de la mise en service du pont sur l'Oyapock, l'accord encadrant la construction de ce pont (accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la construction d'un pont routier sur le fleuve Oyapock reliant la Guyane française et l'État de l'Amapà, signé à Paris le 15 juillet 2005 et entré en vigueur le 22 octobre 2007) prévoit à son article 30 : « Aux fins du présent accord, la frontière entre les Parties est réputée fixée au milieu du pont, sous réserve des dispositions de l'article 28 ». L'article 28 en question précise simplement que le chantier est considéré comme territoire du pays maître d'ouvrage, c'est-à-dire brésilien, jusqu'à la réception du pont sur l'Oyapock et que le pont sur l'Oyapock est à son tour considéré comme territoire du pays maître d'ouvrage, c'est-à-dire brésilien, à partir de la réception et pendant la période de garantie de l'ouvrage d'art. La modification majeure à venir est donc la localisation de la ligne frontière au milieu du pont, qui interviendrait à l'expiration de la « période de garantie », dont la durée sera définie par la commission intergouvernementale instituée à l'article 25 du même accord, au sein de laquelle siège un représentant du ministère des affaires étrangères et européennes. À toutes fins utiles, il peut être précisé que les travaux du pont sur l'Oyapock doivent commencer fin mai pour un achèvement en octobre 2010 - sachant que le schéma retenu pour le moment est celui de deux postes de contrôle séparés de chaque côté de la frontière (pas de « bureaux nationaux juxtaposés » à court et moyen terme). D'autre part, des accords bilatéraux sont en préparation pour accompagner la construction de ce pont : accord créant un centre de coopération policière, accord de transit (pouvant être signés en septembre 2009), et éventuellement (à horizon plus lointain) accord de sécurité sociale.

73.Posté par PAN DANS LES DENTS le 16/08/2010 10:45
D'ailleurs et pour commencer, pourquoi ne pas coupler plusieurs pirogues et faire un mini bar flottant à quelques mètres du bord ?
C'est mobile, pas cher, et c'est en eaux INTERNATIONALES !
AUCUN CONTRÔLE POSSIBLE !


STATUTS DU FLEUVE VISIBLES SUR

http://www.facebook.com/profile.php?id=100001419272704#!/album.php?aid=4066&id=100001419272704://

72.Posté par PAN DANS LES DENTS le 16/08/2010 10:41
Je serais plutôt partisan d'une grosse barge entre Albina et Saint-Laurent.
Ca pourrait faire casino, bobinard, etc.
Il faudrait mettre des politiques des deux berges dans le coup.
Eaux internationales = pas de taxes, pas d'impôts !
Succès assuré !

71.Posté par zentropa973 le 16/08/2010 07:28
aménagement serieux des berges ?

On pourrait imaginer un remblais avec ponton et port de plaisance digne de ce nom. Le tout bordé de resto et bar avec terrasse qui permettrait de profiter du beau coucher de soleil sur le maroni.

Mais des projets immobilier plus rentable vont certainement voir le jour sur cette bande de terre qui borde le fleuve.
Certains on déja parlé de casino, discotheque à putes... chacun son style.

70.Posté par PAN DANS LES DENTS le 15/08/2010 22:12
Couillonnade médiatique ! Une de détruite et 10 de reconstruites dans la foulée. Là où le folklore devient habitude et s’institutionnalise la législation est reléguée au second plan. Pauvre région qui décline inexorablement, où le bon-vivre a laissé la place au laisser-vivre… A quand un aménagement sérieux des berges pour empêcher l'invasion de trafiquants en tous genres ?


Chabine a résumé la situation globale en trois lignes simples et efficaces.
Si les élus et représentants de l'État n'ont que ce genre de couillonnade écran de fumée à étaler au pipeau médiatique à répétition pour démontrer de leur dynamisme, il vaudrait mieux qu'ils restent couchés. Ca nous reposerait et accessoirement, ils se couvriraient moins de ridicule.
A quand un tracto-pelle dans le bureau du sous-préfet ?
Pauvre Guyane, tristes tropiques !

69.Posté par CHABINE-LA le 15/08/2010 21:44
...UN aménagement...

68.Posté par CHABINE-LA le 15/08/2010 21:42
Couillonnade médiatique ! Une de détruite et 10 de reconstruites dans la foulée. Là où le folklore devient habitude et s’institutionnalise la législation est reléguée au second plan. Pauvre région qui décline inexorablement, où le bon-vivre a laissé la place au laisser-vivre… A quand à aménagement sérieux des berges pour empêcher l'invasion de trafiquants en tous genres ?

67.Posté par PAN DANS LES DENTS le 06/08/2010 14:40
C'est vrai que ces paillotes, c'était la vie de Saint-Laurent station verte... Un exemple à suivre parlant des réalisations des forces vives loKales et dont pourront s'inspirer les générations futures d'entrepreneurs... Comme quoi un rien et tout disparait.
Enfin, il vaut mieux entendre ça qu'être sourd.

66.Posté par veiga suzanne le 04/08/2010 19:48
C est grave ce qui se passe....
saint çlaurent e4st deja mort alors si on enleve encore les paillottes de la charbo Y A PLUS RIEN
c est ecouerant

65.Posté par Chante, rossignol ! le 30/07/2010 14:27
En Guyane, à force de ramasser et de tolérer n'importe quoi, il ne faut pas s'étonner d'y voir n'importe quoi. Je pense à ces petits blancs venus pour se regarder pousser les tongs et à ces fonctionnaires de la même pigmentation, grands collectionneurs de casseroles.
C'est sur que les laxistes sont contre l'ordre. La conséquence est que ceux qu'ils portent au pouvoir construisent plus d'écoles que de prisons. Pas cons, les bourdons ! A l'école, ils sont certains de ne pas y retourner. En prison par contre...

64.Posté par Moi pas toi le 30/07/2010 08:57
chouette terre d'accueil!!!


Les bagnes en furent une parfaite illustration ...

63.Posté par PAN DANS LES DENTS le 28/07/2010 21:14
Pour le bull, contacter un maire coco !

62.Posté par siegail la choucroute le 26/07/2010 19:49
Bon allez, un coup de bulldozer sur la charbonniere et on en parle plus.


61.Posté par BIBINE le 26/07/2010 17:34
la guyane c pas pour les créoles, pourquoi tu dit sa? tu n'aime pas les noirs marron, pan dans les dents moi j'aime beaucoup la guyane par ce qu' on a la chance d'avoir un mélange de cultures, on mange de tout en guyane, y'a pas que la guyane il y a des problemes ,dans monde entier! il faut ce battre pour avencer ensemble.

60.Posté par Pan dans les dents le 26/07/2010 16:29
Génial !
Aurons-nous droit à une nouvelle représentation du sous-préfet et des autres huiles ?
On en redemande !
J'en rigole déjà !
Il faut leur décerner le grand cocotier du ridicule tropical ! Avec mention...

59.Posté par Habitant97320 le 26/07/2010 15:49
Hé la la paillote a été reconstruite un peu plus loin sur la plage de balaté avec barrières de la mairie pour qui délimitent. Vous voyez la reconstruction s'est faite bien vite.

58.Posté par Alessandro de Sousa Alencar le 26/07/2010 14:18
Mais, vous cassez la tète pour rien.. on veux juste boire une bière dans un coin convivial! D'ailleurs, on continue à boire au bord ce fleuve magnifique.. le MAroni. à plus...

57.Posté par JOEL DEPLANQUE le 25/07/2010 10:09
BROUSSARD
Aux armes!


T'as raison !
Passe devant, j'arrive...

56.Posté par lennie le 24/07/2010 23:42
J'aime bien ses beaux discours de majorités pour gouverner cela me rappel les même messages qu'en 1958 pour mettre fin au régime parlementaire (représentants de la nation fermés vos geules!).
Monsieur doit être gauliste ' vive le Quebec libre!
Mais bon; je m'incline et je je rejoins l'idée.
Une bonne dictature et tous le monde roule droit dans ses bottes! Les joies de la pensée uniques!
Aux armes!

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