Saint-Laurent du Maroni

Ordre du jour Conseil municipal du 12 JUIN 2013


Ordre du jour

- Nomination du secrétaire de Séance

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 Mars 2013.

- Communication de l’avis n° 2013.0056 du 04 Juin 2013 de la Chambre Régionale des Comptes de Guyane relatif au Compte Administratif 2012 de la Commune de Saint-Laurent-du-Maroni.

- Communication de l’avis n° 2013.0057 du 04 Juin 2013 de la Chambre Régionale des Comptes de Guyane relatif au Budget Primitif 2013 de la Commune de Saint-Laurent-du-Maroni.

I. SERVICE DU PATRIMOINE

1°) Arrêt du projet de l’Aire de valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP).

II. DIRECTION GENERALE DES SERVICES


2°) Modification de l’organigramme des Services Municipaux.

3°) Proposition de modification statutaire relative à l’article 7 des statuts de la CCOG, relative à la composition du Conseil Communautaire.

III. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES

4°) Mission d’assistance à la mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure – Déclaration sans suite.

5°) Attribution de marché – Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la Piste d’Athlétisme.

IV. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

6°) Maintien de l’ancien montant de référence de l’IEMP à titre personnel.

V. SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

7°) Prestation Accueil Restauration Scolaire (P.A.R.S.) – Participation Communale – Contribution des familles.

VI. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

8°) Attribution de marché – Pôle épuratoire Sud – Lot n° 2 – Restructuration des réseaux de transport des eaux usées.

VII. SERVICE URBANISME/FONCIER

9°) Approbation de la modification N° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

10°) Régularisation des délaissés fonciers issus de la réalisation des opérations de construction de logements sociaux.

11°) Cession de la parcelle AI 801 en faveur de Madame DINGE veuve LALOETOE.

12°) Echange de foncier avec Monsieur Thomas MONZEY en vue de la réalisation des travaux de la Station d’Epuration (STEP).

13°) Echange de foncier avec la Société PREVOT JPE en vue de la réalisation de l’opération d’aménagement alternatif.

14°) Mise à disposition de foncier en faveur de la SIGUY.

15°) Cession d’une partie de la parcelle AI 1301 au bénéfice de la Société PROMEA.

VIII. SERVICE MUNICIPAL DES SPORTS

16°) Projet d’aménagement de terrains de sports existants.

17°) Projet de création de terrains de football de proximité.

18°) Questions diverses.
7 Juin 2013 - écrit par M. F.


              



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