Saint-Laurent du Maroni, Capitale de l'ouest de la Guyane Française

Nouveau passeport: objectifs et procédure.

Depuis le vendredi 05 mai 2006, le système de traitement automatisé des données à caractère personnel relatif à la délivrance des passeports ELECTRONIQUES est mis en application en Guyane.
La fabrication centralisée des passeports électroniques exclut toute délivrance immédiate du titre. L’imprimerie nationale (site de DOUAI – France métropolitaine) assurera la production du dit passeport. Toutefois, il est possible de répondre à certaines situations d’urgence.
Les passeports en cours de validité demeurent valables jusqu’à leur péremption. C’est également le cas des inscriptions d’enfants qui y figurent. Il n’est donc nullement nécessaire de demander leur renouvellement par anticipation.


Les objectifs visés par la mise en place du passeport électronique :

Nouveau passeport: objectifs et procédure.
Le règlement européen du 13 décembre 2004 définit et harmonise les normes des éléments de sécurité et des éléments biométriques devant être intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les états membres.

D’une part, à partir du 28 août 2006, les passeports et les documents de voyage devront comporter la photo faciale de leur titulaire insérée dans un composant électronique afin de faciliter l’authentification du détenteur du passeport. Ce composant électronique qui est une puce sans contact, comporte des sécurités de nature à prémunir le titulaire du titre contre les risques d’intrusion, de détournement et de modification.

D’autre part, les états membres disposeront d’un délai de 36 mois, à compter de l’adoption de spécifications techniques communes, pour insérer en outre dans leurs titres, les empreintes digitales du titulaire des titres (passeports BIOMETRIQUES).
Par ailleurs, les autorités américaines ont précisé les conditions d’application du programme américain d’exemption de visa concernant la facilitation de l’accès à leur territoire des ressortissants des 27 pays dont la France.

Les Changements :

Les conditions de délivrance sont, par conséquent, plus exigeantes et strictes en matière d’état civil et de nationalité.

- Le passeport électronique hautement sécurisé est désormais un titre individuel
qui certifie l’identité de son titulaire. A compter du 3 mai 2006, les enfants ne peuvent plus être inscrits sur le passeport de leurs parents. Rappelons que, conformément à la note de service de la Direction Générale de la Police Nationale du 19 août 2005, les mineurs pour voyager doivent être en possession d’un passeport (durée de validité 5 ans) ou d’une carte nationale d’identité.

- la possession d’un ancien passeport ne permet plus une délivrance simplifiée du passeport : les agents préfectoraux procéderont, dans tous les cas, (première demande ou renouvellement) à un examen approfondi de votre situation au regard de l’état civil et de la nationalité.

A ce titre, l’arrêté du 31 mars 2006 précise les actes de l’état civil requis à savoir la copie intégrale de l’acte de naissance du demandeur émanant de la Mairie du lieu de naissance ou sous réserve de la preuve de l’impossibilité de produire l’acte de naissance précité, la copie intégrale de l’acte de mariage.

ATTENTION : La présentation du livret de famille n’est plus acceptée pour obtenir un passeport.

Nouveau passeport: objectifs et procédure.
Dès lors que la nationalité française ne peut être établie à partir de l’examen de la copie intégrale de son acte de naissance, il appartient au demandeur de justifier de son appartenance à la nationalité française (certificat de nationalité française – CNF - obtenu auprès du Tribunal d’instance de Cayenne, décret de naturalisation ou de réintégration ou la déclaration d’acquisition de la nationalité française ou une manifestation de volonté, possession d’état de français).
Les mentions d'état civil portées sur le passeport reprendront strictement celles figurant sur l'acte de naissance présenté. Par ailleurs, le pseudonyme ne sera plus mentionné, quand bien même les usagers pourraient se prévaloir d'un acte de notoriété ou d'une situation d'antériorité.

Auparavant, pour le renouvellement d’un passeport périmé de moins de 2 ans, aucune pièce relative à l‘état civil n’était exigée.

La copie intégrale de votre acte de naissance doit être demandée si vous êtes né(e) à l'étranger au Ministère des Affaires Étrangères 11, rue de la Maison Blanche 44941 Nantes Cedex 9 ou directement par Internet sur le site suivant : http://www.diplomatie.gouv.fr/francais/etatcivil.

- Les photos d’identité qui ne répondraient pas aux normes internationales en vigueur seront rejetées. Par ailleurs, les recommandations concernant les caractéristiques des photos figurant dans la fiche ci-jointe aideront à fournir des photographies correctes de façon à ce que le dossier de demande de passeport ne soit pas retardé.

Format :
Qualité des photos et attitudes :
- La luminosité et le contraste doivent faire apparaître la couleur naturelle de la peau. Il ne doit pas y avoir de reflets de flash sur tout ou partie du visage et pas d’yeux rouges.
- L’expression du visage doit être neutre et la bouche fermée, sans cheveux devant les yeux.
- Le visage doit être représenté strictement de face. Les deux côtés du visage doivent apparaître clairement.
- Les poses stylisées (regard par dessus l’épaule, tête penchée, …) sont proscrites.
- La tête doit apparaître nue sans couvre-chef ni foulard, serre-tête et autres objets décoratifs (perles, chouchous…). Il n’existe aucune dérogation à cette prescription.

-Le passeport électronique comporte également la signature manuscrite.

EN RESUME, LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR :
- 2 photographies d'identité récentes
- Une copie intégrale de l’acte de naissance original et/ou la preuve de la nationalité française (le cas échéant);
- Un justificatif récent du domicile, à vos nom et prénom ; en cas d’hébergement au domicile d’une tierce personne, y compris les parents, pièce justificative du domicile de l’hébergeant, justificatif de l'identité de l'hébergeant et attestation sur l’honneur, sur papier libre, précisant la date d’hébergement ;.
- 1 timbre fiscal au tarif en vigueur (30 € pour Adulte, 15 € pour Enfant) ;
- Un document officiel avec photo permettant l’identification (carte nationale d’identité, carte professionnelle délivrée par l’Etat, permis de conduire, carte d’identité militaire, permis de chasser, …) ou précédent passeport à restituer en cas de renouvellement (sauf visa en cours de validité à justifier) ;
- Le formulaire de demande rempli et signé personnellement.
- La délivrance d’un passeport au bénéfice d’un mineur est demandée par le représentant légal qui exerce l’autorité parentale Selon les cas, la décision de justice, le jugement de divorce fixant les conditions d’exercice de l’autorité parentale sur le mineur, la déclaration conjointe de l’exercice de l’autorité parentale, ou le jugement de tutelle, 1 pièce d’identité du représentant légal. Le passeport d’un mineur est remis en présence de son représentant légal. A partir de 13 ans, le passeport doit être signé par son titulaire.

La procédure :

- Les guichets de la mairie accueillent le demandeur d’un passeport (guichet de dépôt), vérifient la complétude du dossier, et la conformité de la photographie et transmettent le dossier en Préfecture.

- La préfecture dotée d’un nouveau logiciel instruit la demande et numérise la partie détachable de l’imprimé de demande comportant la photographie, la date de naissance et le nom et le prénom ainsi que la signature.

- Le centre national de fabrication des passeports retourne directement le passeport dans 7 communes de l’arrondissement (Cayenne, Roura, Remire-Montjoly, Matoury, Macouria, Montsinnery Tonnegrande et Kourou) La TNT, entreprise sous-traitante, informe via l'Imprimerie Nationale ne pas pouvoir desservir pour l'instant toutes les communes de Guyane. Pour les autres communes, 2 solutions sont proposées soit l’envoi par la Préfecture par pli sécurisé soit le retrait à la Préfecture par un agent municipal.

- La mairie remet le titre, donne au demandeur un reçu mentionnant les données relatives à son état civil qui auront été enregistrées dans le composant électronique et lui fait signer un récépissé de réception. La demande peut être déposée par un tiers, mais la présence du demandeur est obligatoire pour effectuer le retrait du titre.


La Préfecture a également mis un agent à disposition du public et de mairies du lundi au vendredi de 8 heures à 10 heures depuis le lundi 15 mai 2006 :
- dépôt et retrait des dossiers traités en URGENCE. Pour répondre aux situations d’urgence, un passeport à lecture optique valable un an peut être délivré (fabriqué sur place) : Pour bénéficier de cette délivrance exceptionnelle, il convient de justifier d’un déplacement urgent pour raisons familiales graves, décès ou déplacements professionnels impérieux dans un délai inférieur à 6 jours. Il ne permettra pas à son titulaire d’accéder au territoire américain sans visa d’entrée.
- information générale
- réception et retrait des dossiers de demandes déposés par les mairies


L’accès dans d’autres pays et notamment au territoire américain :

L’accès au territoire de certains pays peut être subordonné à la possession d’un visa ou à une date de validité d’un passeport. Les usages sont donc invités à consulter le site du ministère des affaires étrangères (www.diplomatie.gou.fr).

Depuis le 26 octobre 2005, les conditions d’entrée sur le territoire des Etats-Unis ont changé.
En application de la loi américaine relative au renforcement de la sécurité aux frontières et à l’entrée sur le territoire, les ressortissants français bénéficient de l’exemption de visa sous réserve de détenir :
- soit un passeport remplissant impérativement les 2 conditions suivantes :
un passeport individuel (l’inscription des enfants sur le passeport de l’un des parents n’est pas acceptée quel que soit leur âge) ;
un passeport lisible en machine modèle DELPHINE qui comporte une zone de lecture optique délivré avant le 26 octobre 2005 (en Guyane, les passeports délivrés à partir de septembre 2001) (visuel ci-dessous).
- soit un passeport électronique


RAPPEL
La carte nationale d’identité en cours de validité suffit pour se rendre en France Métropolitaine et aux Antilles (Guadeloupe et Martinique) et dispense de passeport pour les seuls déplacements d’une durée inférieure à 3 mois dans tous les pays de l’Union Européenne et certains autres.
20 Mai 2006 - écrit par Les services de la Préfecture


              

Commentaires
Du plus récent au plus ancien | Du plus ancien au plus récent

72.Posté par grimaud cathie le 06/05/2009 10:02
bonjour

je dois partir le 17 mai 2009 en tunisie
et je savais pas qu il fallais que mes enfants ai des pieces d'identité, j ai fait vite une demande de passeport, mais je ne sais pas si je les aurais a temps. de plus un iste est disponible pour voir le suivie avec le numero de demande , et ça ne marche pas, il ne reconnais pas le numero, comment puis faire pour les contacter le plus rapidement possible

71.Posté par stephan le 19/01/2009 13:13
je veut rejoindre mon ami marocain dans son pays.pour y vivre avec lui a part le passeport il me faut koi vue kon veut se marié

70.Posté par soso1701 le 12/12/2008 08:17
@ DAGUISE-MORIN : Avez-vous remarqué que ce site est guyannais?????

Pour information pour votre demande de passeport, en métropole, nos actuels passeports électroniques sont fabriqués à l'imprimerie nationale de Douai (59) que vous soyez dans le 37, dans le 13, le 29...
Donc même si la préfecture ou sous préfecture qui a traité votre demande l'a faite en urgence, il faut tenir compte des aléas de production. Il est impossible d'être sure à 100% que le passeport arrivera dans 8, 10, 15, 20 jours... Et il est impossible, que ce soit pour la mairie ou la préfecture d'intervenir dans le cycle de production une fois lancé.

Petite question : ce voyage est prévu depuis combien de temps??
Si vous vous rendez à la préfecture ou sous préfecture dont dépend votre mairie, il vous diront certainement qu'un voyage se prépare et que l'on prend soin de vérifier ses papiers d'identité avant de réserver.

Les demandes qui sont véritablement traitées en urgence sont les demandes pour voyage professionnel, décès ou maladie grave d'un proche, voyage humanitaire et le tout sous présentation d'un justificatif.

69.Posté par DAGUISE-MORIN le 12/12/2008 06:18
J'ai dépose en mairie de saint avertin (37)le 4 décembre une demande de passeport pour ma fille elise, et il n'a été enregistré à la préfecture de Tours le10 décembre. je dois impérativement l'avoir pour le 17 décembre (mon vol a été avancé de 3 jours). Que puis-je faire pour faire avancer le délai de réception, car en plus les billets ne sont pas remboursables ni echangeables et à qui puis-je m'adresser car on m'avait certifié sous 8 jours et mis en URGENT. Mais rien n'a été fait. cdt.

68.Posté par djacko ezechiel bertrand le 03/11/2008 10:54
cmmt faire pour allé au USA ?

67.Posté par boels le 03/09/2008 17:31
Bonjour, Combien de temps après la demande peut on retirer le passeport, et peut on demander un passeport pour une autre personne sans qu'elle soit présente ( surprise de voyage ) ? Merci d'avance pour vos réponses.

66.Posté par sonia le 01/06/2008 08:15
Bonjour,
Je me pose juste une question:
Toutes les personnes qui laissent des post de détresse (je suis dans le même cas!) ont elles bien compris que le site est guyannais?

65.Posté par fogielman claire le 20/05/2008 14:09
bonjour,je vous demande simplement de me dire si j'ai une chance de recevoir mon passeport pour le 23 mai ou au plus tard le 24 mai, car je vais faire le voyage de ma vie et sachez que si mon passeport n'est pas arrivé plus tôt dans vos services, c'est que la mairie de Cambrai ne me retrouvait plus dans ses registre, ils ont mis un mois à me délivrer mon acte de naissance.merci de me répondre, mon billet d'avion est un billet électronique je ne pourrai le changer. je vous donne mon nom et date de naissance.
Claire FOGILEMAN née le 23/06/1989 à cambrai
merci d'avance.

64.Posté par SERBAN le 18/05/2008 09:07
Je souhaite réservé des vacances pour début septembre si je fait le passeport dans la semaine est ce que je l'aurais à temps?
Parce que si je paye et que je ne peux pas partir ça serait la meilleure.
Merci

63.Posté par Kaupp Sonia et Célia Doucet le 02/05/2008 17:04
Bjr, j'attend mon passeport et celui de ma fille nous partons le mercredi 07 mai 2008 de paris toujourd pas de réponse pour le passeport, ci je ne l'ai pas je perd 750 € de billet d'avion + hotel réservé par mes sions

62.Posté par lili le 27/04/2008 10:47
bonjour, je vois que beaucoup de personnes se plaignent du retard de leur passeport mais est ce que vous avez pensé un instant qu'il y a beaucoup de personnes dans le même cas que vous et la production augmente de jours en jours. Et aussi est ce que vous pensez aux personnes qui produisent les passeports?? Comme le nombre de demande augmente , le personnel doit travailler plus!! Donc prévoyez votre demande bien à l'avance

61.Posté par Ducellier Cyrille le 21/04/2008 10:22
Bonjour
nous sommes dans l'attente de l'obtention du passeport (et de la CNI aussi à Limoges). La demande complète est partie de la mairie de Périgueux (24) le lundi 14 avril...et le voyagiste, qui nous a fourni l'attestation de voyage, demande impérativement ce passeport (ou CNI) pour embarquer de Paris pour Trieste dimanche 27 avril!!!
merci de nous dire comment l'obtenir en urgence?

60.Posté par IBARBIA le 11/04/2008 07:48
Bonjour,j'ai déposé la demande de passeport de ma fille Clara début du mois de mars,aprés plusieurs pblm il est reparti a Douai,nous avons un voyage de prévu le 25/04 le voyagiste nous réclame le n0 de passeport pour cder les billets d' avion.Pouvez vous svp le passer en urgent av le 18/04.merci d' avance.Mme Ibarbia.

59.Posté par michaux arthur le 09/04/2008 16:29
bonjour
mon fils part pour les Etats-unis samedi et je n ai toujours pas recu le passeport de mon fils michaux Arthur domicilie 30 rue de la Passerine 57160 Scy-Chazelles, l aura-t-il a temps ?
d avance merci
bien cordialement
O Michaux

58.Posté par soso le 09/04/2008 15:22
a M. GOLDSCHMIDT, n'est-ce pas vous qui avez rempli le dossier de demande????!!! Depuis quand savez vous que votre fille doit se rendre aux Etat-Unis , seulement depuis février?

Je travaille en mairie, et vous ne pouvez pas savoir à quel point je m'en veut lorsque je laisse passer un dossier qu'un administré n'a pas pris le temps de remplir correctement, d'autant plus lorsqu'un départ est prévu et imminent, mais l'erreur est humaine, à force de vérifier des dossier et de voir défiler les administrés, il arrive qu'un champ mal rempli par les gens passe à l'as. Et cela n'empêche pas de me mettre à la place des gens. D'ailleurs, lorsque je peux faire avancer les choses, je n'hésite pas.
N'oubliez pas que nous sommes dans le même cas que vous lorsque nous faisons établir nos pièces d'identité. Pour ma part, sachant que l'erreur est humaine et que même en faisant très attention, nous ne sommes pas à l'abri d'en commettre une, je fais toujours établir mes pièces d'identité avant de réserver quelconque voyage et, surtout, au moins 4 mois à l'avance, et je procédait ainsi, avant même de travailler en mairie (il y a tout juste un an), c'est simplement une question de bon-sens!

Autre remarque, la mairie ne sert que de poste et est totalement tributaire des délais de la préfecture dans un premier temps, de l'imprimerie nationale en second lieu, et enfin, du transporteur... Et une fois le passeport à l'imprimerie, départ ou pas départ, il n'y a aucun moyen d'accélérer les choses.

57.Posté par GOLDSCHMIDE JEAN PHILIPPE le 09/04/2008 10:06
Messieurs,

J'habite Pantin. j'ai fait le 23 FEVRIER 2008 ,c'est à dire il y a largement 6 semaine,s une demande de passeport pour ma fille CAMILLE, référence 2008/485. Les services municipaux m'avaient informé que le dossier ci-dessus leur avait été retourné le 21 MArs, parce que quelqu'un avait oublié, à la mairie, de notifier la couleur des yeux. Le dossier serait alors reparti en Urgence à la Préfecture de Bobigny. Ne voyant rien venir, j'ai informé le Cabinet

56.Posté par GOLDSCHMIDT JEAN PHILIPPE le 09/04/2008 10:05
Messieurs,

J'habite Pantin. j'ai fait le 23 FEVRIER 2008 ,c'est à dire il y a largement 6 semaine,s une demande de passeport pour ma fille CAMILLE, référence 2008/485. Les services municipaux m'avaient informé que le dossier ci-dessus leur avait été retourné le 21 MArs, parce que quelqu'un avait oublié, à la mairie, de notifier la couleur des yeux. Le dossier serait alors reparti en Urgence à la Préfecture de Bobigny. Ne voyant rien venir, j'ai informé le Cabinet du Maire, qui a envoyé un courrier aux services préfectoraux, pour accélérer les choses. Il paraît que le document serait "en impression" à Douai....
Ma fille part APRES-DEMAIN à New-York en voyage scolaire....enfin, partait. Car grâce à l'impéritie scandaleuse des servives administratifss ,de leur incapacité staliniennne à se METTRE A LA PLACE des gens, le passeport n'est toujours pas là....Merci encore de votre nullité et de votre inhumanité. Ainsi, vous aurez brisé le coeur d'une adolescente de 16 ans...mais de cela ,comme du reste, vous n'avez que foutre. Ne vous étonnez pas du dégoût immense et irrépressible des citoyens face à l'état et de ceus qui le représentent.

Jean-Philippe GOLDSCHMIDT 18, PASSAGE ROCHE 93500 PANTIN
tel 0662320034

55.Posté par soso le 04/04/2008 09:59
a DARBELET et aux autres, je crois que vous êtes sur une page purement informative, et vous posez des questions suite à un article qui date de 2006... Ce n'est pas un endroit où l'on peut poster des question, mais seulement des commentaires. Vous auriez tout intérêt à appeler la sous-préfecture ou votre mairie pour avoir une réponse.... C'est juste un conseil en passant!!! Travaillant en mairie, je peux simplement vous dire qu'en ce moment, et jusqu'en août, il ne faut plus compter sur des délais de moins de 3 semaines. Je précise aussi qu'il est impossible de prévoir les délais d'obtention que ce soit en période normale ou en période de grande affluence.

54.Posté par IFRAH le 04/04/2008 07:48
Bonjour,
noius avons déposé nos demandes de renouvellement de passeport le 05/03/2007 en mairie à COLMAR. Nous en avons besoin pour le 14/04/2008 (voyage au MAROC). Or, il semblerait que nous ne puissions pas récupréer les passeports à temps. Comment faire pour accélerer les choses et partir ces quelques jours.

Cordialement
Mme IFRAH

53.Posté par DARBELET le 04/04/2008 06:04
faut-il appeler directement le 0327397070 imprimerie nationale des passeports de douai?

1 2 3 4



Les annonces

Vente (36)

Divers (17)

Immobilier (30)


Dernières annonces

Partager ce site
Suivez-nous