Description

La réunion se tiendra aux horaires habituels.

A l’ordre du jour :
- Nomination du secrétaire de Séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 Novembre 2012

I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES

1°) Convention Financière avec l’Ecole Saint-Jean-Baptiste De la Salle

II. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2°) Modification du tableau des effectifs du personnel communal

III SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

3°) Schéma communal pluriannuel de développement des services d’accueil des enfants de moins de six ans

IV.DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

4°) Instauration de la taxe pour l’occupation du domaine public communal (Installation de containers)
5°) Occupation des locaux situés sur le site de la Gare Routière (Loge snack – Point de vente et d’information – Toilettes)
6°) Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal pour
la période carnavalesque 2013
7°) Reconduction du Marché CEGELEC pour l’Eclairage public
8°) Choix des candidatures pour l’opération Pôle Epuratoire Sud – Lot 2 – Restructuration des réseaux

9°) Indemnisation de Monsieur DENKOYA Soleil

III. SERVICE DU PATRIMOINE

10°) Demande de subventions pour le poste « Chargé des Actions Educatives »

11°) Demande de subventions pour le poste « Architecte Conseil chargé de la sensibilisation et de l’animation au patrimoine bâti »
12°) Demande de subventions pour l’entretien du Camp de la Transportation
13°) Demande de subventions pour la conservation et mise en valeur des décors et conservation du
Clos et du couvert, chapelle/cuisine, Camp de la Transportation
14°) Demande de subventions pour une étude complémentaire sur le CIAP
15°) Demande de subventions pour la numérisation des archives communales
16°) Signature d’un bail emphytéotique avec le Secours Catholique : Maison située au 05 rue Marceau