Description
La réunion se tiendra aux horaires habituels.
A l’ordre du jour : - Nomination du secrétaire de Séance. - Approbation du procès-verbal de la séance du 05 Novembre 2012 I. DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES 1°) Convention Financière avec l’Ecole Saint-Jean-Baptiste De la Salle II. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 2°) Modification du tableau des effectifs du personnel communal III SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES 3°) Schéma communal pluriannuel de développement des services d’accueil des enfants de moins de six ans IV.DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX 4°) Instauration de la taxe pour l’occupation du domaine public communal (Installation de containers) 5°) Occupation des locaux situés sur le site de la Gare Routière (Loge snack – Point de vente et d’information – Toilettes) 6°) Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal pour la période carnavalesque 2013 7°) Reconduction du Marché CEGELEC pour l’Eclairage public 8°) Choix des candidatures pour l’opération Pôle Epuratoire Sud – Lot 2 – Restructuration des réseaux 9°) Indemnisation de Monsieur DENKOYA Soleil III. SERVICE DU PATRIMOINE 10°) Demande de subventions pour le poste « Chargé des Actions Educatives » 11°) Demande de subventions pour le poste « Architecte Conseil chargé de la sensibilisation et de l’animation au patrimoine bâti » 12°) Demande de subventions pour l’entretien du Camp de la Transportation 13°) Demande de subventions pour la conservation et mise en valeur des décors et conservation du Clos et du couvert, chapelle/cuisine, Camp de la Transportation 14°) Demande de subventions pour une étude complémentaire sur le CIAP 15°) Demande de subventions pour la numérisation des archives communales 16°) Signature d’un bail emphytéotique avec le Secours Catholique : Maison située au 05 rue Marceau |
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